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3c. [HUMAINS] Lois et sanctions
L'Omniscient
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Rien Rien Rang : Omniscient, Omnipotent... Je vous surveille. 3c. [HUMAINS] Lois et sanctions   Q9ji
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Date d'inscription : 19/07/2018
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L'Omniscient

L'Omniscient
Rien Rien Rang : Omniscient, Omnipotent... Je vous surveille. 3c. [HUMAINS] Lois et sanctions   Q9ji
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Aventure #1 écrite Ven 06 Déc 2019, 17:33
Ce sujet a été réalisé à partir des propositions de ce sujet : ICI originellement lancé par Luce puis enrichie d'idée par d'autres membres, merci à tous !

Justice d'Arcane :


Lois et Sanctions


Préambule


Si votre personnage entre en infraction avec les lois de la principauté d'Arcane inscrites ci-dessous, et que vous partez dans une carrière de délinquant, vous acceptez dans le même temps les peines et sanctions, allant de l'amende, la peine d'emprisonnement et en particulier la mort, que pourraient subir votre personnage en représailles s'il se fait capturer et juger. Si la situation le permet le staff peut intervenir dans votre RP pour tenter de vous interpeller si les preuves sont suffisantes. Aucun recours ne pourra être fait par le joueur si son personnage se voit infliger la peine de mort, et vous aurez obligation de purger vos peines d'emprisonnement avant de pouvoir reprendre le cours normal de vos RPs.


i. Législation d'Arcane


1) Définitions

Pour s'y retrouver, quelques définitions :

Délinquance : Tout acte illégal ou contraire à la loi régit dans le territoire.

Contravention : Acte illégal qui n’entraînera pas de peine de prison.
Ex : Dégradations et détériorations mineures de biens et matériaux.
Violence légère sur un individu.

Délit : Acte illégal portant atteinte sur la personne ou ses biens.
Ex : Vol, usurpation d’identité, escroquerie, atteinte à la pudeur (Exhibitionnisme, Actes sexuels ou violents en public), complicité [Comprenant la non-assistance à personne en danger, l’assistance à tout type d’individu considéré comme étant dangereux ou à l’emploi de ces derniers dans l’application d’un acte contraire à la loi.], revendication à la piraterie ou à toutes formes de vices contraires à la loi, meurtre [incluant essentiellement la légitime défense].

• Crime : Acte illégal portant atteinte sur la personne ou ses biens au point d’y apporter des séquelles psychologiques ou physiques puissantes ne pouvant être réparées. Ex : Viol, meurtre (avec ou sans préméditation), violence entraînant la mort, braquage, agression d’un favori du prince ou du prince lui-même, Crime contre l’Humanité


2) Lois courantes


Afin de simplifier au maximum le système législatif d'Arcane, les "lois courantes" sont celles qui sont identiques entre Arcane et notre monde moderne, à savoir que sur ces deux univers, globalement les mêmes choses sont punis par la lois. En voici quelques exemples parmi tant d'autres : Les vols, les meurtres, autant que les viols, les crimes raciaux ou homophobes, le harcèlement, sont punis par la loi.

Arcane est un monde très avancé socialement, ainsi les crimes homophobes, racistes, de harcèlement, dégradant pour la personne humaine ou les actes de cruauté envers des animaux domestiques, sont punis par la loi.

Explications historiques :
- Au cours de l'histoire d'Arcane, le peuple du désert s'est fait sévèrement réprimander suite à la rébellion ardente et une bonne partie des habitants du désert furent réduits en esclavage. Quand la reconquête eut lieu et qu'ils reprirent le pouvoir, ils demandèrent vengeance aux "Quatre Maitres", souverains de ce nouveau royaume, qui leur octroyèrent un grand nombre de droits, de taxes sur le peuple de l'eau. Droits que Edmond d'Aspéra maintint en accédant au trône. Il fallut attendre l'arrivée de Sahen de Lüh pour que l'asservissement et l'esclavage soit interdits. Sahen voulait rendre sa liberté et le plus d’indépendance possible à chaque peuple. Il reconnu dans le même temps que tous les humains étaient égaux et condamna le racisme. Sous son règne de grandes avancées sociales furent faites.
- Arcane et l'homosexualité : Il est dit que le premier maître de l'histoire s'affichait souvent avec un amant. Cela fit énormément changer les mentalités car cet homme, bien qu'ayant une pratique sexuelle qui était considéré contre nature à l'époque, s'était vu octroyer une énorme puissance divine, une invocation. La pression morale religieuse de l'époque s'étiola, et il fut admis que toutes les sexualités étaient acceptées par les Dieux. Sahen de Luh, toujours dans son envie de donner la liberté au peuple, reconnu publiquement que c'était une pratique acceptable aux yeux de l'état, et que tout crime motivé par la haine serait puni. Cependant, il est sur arcane très mal vu de ne pas donner d'héritier, les mariages arrangés ayant encore cours, ce n'est pas toujours le coeur qui gagne. Afin de ne pas déshonorer la famille en refusant la procréation, et encore plus dans les milieux nobles, les homosexuels sont souvent contraint de se cacher et de se marier afin de continuer leur lignée.

La religion est encore très liée à l'état mais ne pas partager les croyances du Prince n'est pas un crime, chaque personne sur Arcane est libre de ses convictions et de ses croyances, cependant la religion des Quatre est la seule reconnue par le Prince. Globalement la liberté d'expression est bien permise sur Arcane, seules les critiques envers le Prince ou l'autorité le représentant (la milice et la garde) sont réprimandés par des amendes sévères.

Cependant, ces lois courantes ne peuvent s'appliquer que sur les terres parfaitement contrôlées par l'autorité princière, représentée par la Milice et la Garde Dorée. Sur les terres plus au Nord, communément appelées les "Terres de non droit", ces lois ne sont pas toujours appliquées en raison du grand nombre de brigands et pirates contrôlant ces régions. Les crimes restent souvent impunis et les habitants finissent par se faire justice eux mêmes.

Petite précision : le mariage homosexuel n'est cependant pas autorisé dans les lois.
Avoir un enfant hors mariage est très mal vu.




3) Lois spécifiques à l'univers d'Arcane


- L'utilisation de la magie corrompue est considérée comme un crime et est strictement interdite.

- L'âge de la majorité est fixé sur arcane à 16 ans. La majorité sexuelle est à 14 ans.

- Un mineur peut se faire punir par la loi en cas de délit à partir de 10 ans. Si un mineur plus jeune encore agis contre les lois, c'est son responsable légal qui sera punis à sa place car jugé en faute sur l'éducation de l'enfant.

- Il n'existe pas de permis pour tuer un monstre. Cependant, pour pouvoir chasser, récupérer et vendre leurs butins, il faut être membre de la Guilde des chasseurs

- Un Humain est entièrement responsable de son invocation, si son invocation entre en infraction avec les lois d'Arcane, l'humain devra purger la peine suivant la gravité des infractions commises.

- La "mise en liberté" d'une invocation est autorisée (à savoir laisser l'invocation parcourir à sa guise les terres d'Arcane) à condition que son maître se soit assuré de lui avoir donné l'ordre de rester en respect total des lois d'arcane avant sa libération.

- Les invocations sont considérées comme n'ayant pas de droit, les crimes commis à leur encontre ne seront pas reconnus par les lois d'Arcane. Un humain a tous les droits sur son Invocation. (Attention cependant, faire du mal physiquement ou moralement à son invocation est malgré tout un crime morale, globalement mal vu par la société)

- Un humain à l'obligation de signaler sa possession d'une ou plusieurs invocations à la préfecture la plus proche de son lieu de résidence, seront consigné dans un registre le nom et le descriptif physique de cette invocation. Si l'invocation n'est pas répertoriée son maître sera considéré en infraction est écopera d'une contravention de 1000 Tsuris. Une invocation non répertoriée peut se voir refuser l'entrée dans les grandes villes de Luh et de Rorn ou tous les registres sont consignés.
Déclaration d'invocation pour Lüh
Déclaration d'invocation pour Rorn

- Un humain purgeant une peine se verra dans l'obligation de garder son invocation cloisonnée dans le temple le temps de purger sa propre peine. Si celle ci est vu en liberté le temps ou l'humain est emprisonné, la peine sera durcie. En cas de crime d'une grande gravité, il pourra se voir obliger de renoncer à la possession de son invocation.

- Un maître peut autoriser son invocation à travailler sous sa forme originelle ou humaine suivant le travail accomplit. Tout l'argent gagné reviendra entièrement au maître.

- Tout navire entrant et sortant d'un port doit déclarer sa marchandise auprès de la milice locale. Tout manquement pourra être sanctionné d'une amande, voire d'une perquisition du bateau incriminé (concernant cette déclaration, il n'y a aucun topic dédié, les joueurs sont donc libres d'indiquer cette information dans leurs rps).



ii. Peines et sanctions

1) Peines encourues pour chaque type d'infraction


Sur Arcane les peines se purgent de deux façons : la peine de prison classique, ou le condamné se voit enfermé dans une annexe de la milice hautement gardé, à l'extérieur de la capitale, et la peine de travaux forcés. Les travaux forcés consistent en un travail au champ ou à la mine, très rude dans des conditions souvent épouvantable sous surveillance de miliciens, ils travaillent du matin jusqu'au soir puis retourne en cellule la nuit. La peine de travaux forcé est en général plus courte que son équivalent en peine d'emprisonnement. Il arrive que le choix soit laissé au prisonnier sur la façon dont il veut purger sa peine (exemple : choix entre 5 ans d'emprisonnement ou 3 ans et demi de travaux forcés), mais le plus souvent (et suivant aussi les besoins à la mine) la peine est imposée au prisonnier.

Pour les crimes les plus graves (meurtres, esclavagisme, attentat contre le prince), le condamné se verra infliger la peine de mort. Sur Arcane, les condamnés à mort sont pendus.

Quelques exemples de sanctions suivant la gravité de l'acte :

Contravention : de 100 à 10 000 Tsuris
Délit : de 2 mois à 3 ans d'emprisonnement
Crime : de 3 à 5 ans d'emprisonnement. Peine de mort applicable

Les peines de prison ne dépassent jamais 5 ans, au delà, c'est la peine de mort. Le condamné à mort est en général emprisonné une semaine dans le poste de la milice de Lüh le temps d'organiser son exécution, il peut choisir son repas le dernier jour. Les exécutions ont toujours lieu à midi et sont publiques.

Info :
L'équivalent Peine de Prison => Peine de Travaux Forcé se calcule globalement ainsi : la peine de travaux forcé est égale à 70% du temps de la peine d'emprisonnement.


2) Purger sa peine InRP


1) S'échapper : la loi du 1
InRP, il est évidemment compliqué de purger une peine de plusieurs années, alors le choix sera laissé au joueur d'essayer de s'échapper de prison. (si vous ne souhaitez pas vous enfoncer plus loin dans la délinquance avec un délit de fuite, vous pouvez toujours mettre le personnage en pause prolongée)

Pour cela, chaque jour, dans un sujet qui vous sera consacré au poste de la milice (ou à la mine des montagnes Zan si vous faites des travaux forcés), vous pourrez lancer un dé 10. Vous devez obtenir un 1 pour réussir votre évasion. Vous avez le droit à un lancé de dé par jour IRL, et pas plus. Votre évasion ne réussira que si vous faites un 1. Si vous vous faites attraper de nouveau une fois évadé, votre peine sera durcit, pouvant aller jusqu'à une peine de mort.

Cette technique est valable aussi pour échapper à la peine de mort : Vous aurez une semaine (7 lancers de dé, si vous êtes absent seul le nombre de dé lancer comptera, pas d’exécution avant les 7 lancers) pour tenter de faire un 1 et de vous échapper avant votre exécution, si vous échouez votre personnage mourra pendu.
Petite précision : l'attente d'un jugement, et l'attente d'une peine de mort se font dans le poste de la milice de Lüh, la peine d'emprisonnement se purge dans une annexe proche de la ville, mais par simplification le RP aura quand même lieu dans la milice de Lüh.

Cas particulier ou votre personnage est puni de mort pour un crime qu'il n'a pas commis : devant l'injustice, les administrateurs sont cléments : pour échapper à votre peine capitale vous aurez la possibilité de lancer un dé 6, et non un dé 10, pour vous échapper (toujours avec un 1 comme résultat libérateur). Toujours une semaine (7 lancers) pour réaliser le 1 avant l'exécution. Si un personnage extérieur peut apporter la preuve de votre innocence ou de nouveaux éléments à l'enquête il aura également cette semaine là pour le faire et vous sauver/retarder votre exécution.

Clémence de l'admin : ces règles sont là pour poser les bases et dissuader la délinquance, mais devant des cas particuliers ou des situations RP exceptionnelles (un trop plein de malchance alors que vous voulez VRAIMENT que votre personnage vive), le cas par cas est toujours possible alors n'hésitez pas à demander la clémence d'un admin. (que le staff peut très bien ne pas accorder si au vu de ces actes votre personnage mérite vraiment ce qu'il lui arrive...)

2) Assumer : un RP et ça repart
Si vous avez écopé d'une petite peine (inférieur à 6 mois, avec ou sans travaux forcés), la solution de l’ellipse vous sera proposé : purger votre peine, au cours d'un RP à la prison ou à la mine (Montagne Zan), à la fin duquel votre peine sera considérée comme purgé. La durée de ce RP sera faite ainsi : 1 mois de prison = 2 RP. (donc pour une peine de 6 mois il faudra répondre 12 fois au RP qui vous sera consacré, ou des PNJ joueront les autres détenus, les gardes... afin de vous faire purger votre peine)

3) Et concernant la poursuite de mes RPs ?

Evidemment, il est interdit de continuer vos RPs normalement sur Arcane si vous êtes emprisonné ! Les règles suivantes s'appliquent :

- Interdiction de poster des RPs se déroulant chronologiquement après votre peine si celle si n'est pas purgé, ou si vous ne vous êtes pas encore échappé.
- En revanche, les RPs se déroulant chronologiquement avant l'emprisonnement peuvent être terminés, les rêveries reste accessible.
- Interdiction d'ouvrir un nouveau RP même s'il se situe chronologiquement avant votre emprisonnement.
( Votre invocation peut RP durant votre emprisonnement, mais c'est interdit par la loi de la laisser en liberté, si elle se fait prendre cela durcira votre peine.
- Interdiction de vous enfuir si vous n'avez pas obtenu ni la clémence de l'admin, ni un 1 au dé.
- Si la peine capitale est décidé par le juge, que vous n'arrivez pas à vous enfuir, et que la clémence de l'admin ne vous est pas accordé, il vous faudra dire définitivement adieu à votre personnage, aucune autre voie de recours ne sera autorisé, et je vous invite à vous reporter au paragraphe d'introduction de ce sujet avant toute autre remarque.
- Tuer, c'est mal !

Voilà, vous savez maintenant tout ce qui vous attends si vous entrer dans le système judiciaire arcanien ! Soyez sage ou vous serez pendus.
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